Ass. Hwalmoodo Switzerland
Kleinhüningerstrasse 205, 4057 Bâle, Suisse
📧 info@hmdbasel.ch
1. Champ d’application & Conclusion du contrat
1.1 Ces CGV s’appliquent à tous les plans d’adhésion et d’abonnement, cours, événements et services auxiliaires proposés par l’Association Hwalmoodo Switzerland, également connue sous le nom de HMD Basel.
1.2 Les adhésions et abonnements forment ensemble la base de la participation aux activités du club. Ils comprennent l’accès aux cours, aux tests de ceinture et aux événements associés tels que décrits sur le site web du club.
1.3 Les contrats sont conclus lors de votre inscription et du paiement des frais d’adhésion et/ou d’abonnement applicables, conformément aux tarifs publiés sur notre site web.
1.4 Le règlement intérieur détaillé du club fait partie du contrat. En vous inscrivant, vous reconnaissez et acceptez ce règlement. (Voir notre règlement intérieur pour plus de détails.)
2. Adhésion & Plans d’abonnement
2.1 Les membres peuvent souscrire à différents plans de cours (par ex. mensuels, annuels) et à des plans à tarif réduit pour étudiants. Les tarifs applicables sont ceux affichés sur le site web du club.
2.2 Des frais d’adhésion annuels uniques s’appliquent en plus du plan d’abonnement.
2.3 L’adhésion et les abonnements commencent lorsque le paiement est effectué et se poursuivent pour la durée convenue. Sauf indication contraire, les abonnements se renouvellent automatiquement pour la même durée s’ils ne sont pas résiliés conformément à la clause 4.
3. Offres d’introduction & Modes de paiement
3.1 Des offres d’introduction (par ex. tarif réduit pour le premier mois) peuvent être disponibles. Les conditions de l’offre seront publiées et ne s’appliquent que si vous remplissez les conditions énoncées.
3.2 Les modes de paiement acceptés sont ceux spécifiés sur notre site web ou lors du processus de paiement. Les frais d’adhésion et d’abonnement doivent être payés à la date d’échéance. L’accès peut être suspendu en cas de montants impayés.
4. Résiliation, Prolongation & Ajustements
4.1 Une adhésion et/ou un abonnement peuvent être résiliés par vous conformément au délai de préavis stipulé dans votre plan. La résiliation ne vous donne pas droit à un remboursement pour la période d’abonnement ou d’adhésion restante, sauf comme prévu à la section 8.1 concernant la non-acceptation des modifications. Par exemple, la résiliation d’un abonnement annuel après six mois ne donne pas droit à un remboursement pour les six mois restants ; l’abonnement reste actif jusqu’à la fin de la période payée et se termine alors automatiquement. Après la date de résiliation, l’accès aux cours cesse et le renouvellement automatique prend fin.
4.2 Le club peut suspendre ou résilier l’adhésion ou l’abonnement immédiatement en cas de violation grave du règlement intérieur, de mauvaise conduite ou de non-paiement. À la discrétion du club, un remboursement au prorata pour la période d’abonnement restante peut être accordé.
4.3 Si les cours ne sont pas disponibles en raison de vacances ou de fermeture des installations (par ex. pause d’août), le club peut proposer de prolonger la durée de l’abonnement actuel ou d’ajuster la prochaine date de facturation. Les détails seront communiqués aux membres à l’avance.
5. Participation aux cours & Conduite
5.1 Les membres doivent suivre le règlement intérieur, par ex. assister aux cours ponctuellement, utiliser l’équipement approprié, respecter les instructeurs et les autres membres, et respecter les règles de sécurité.
5.2 Le club se réserve le droit de retirer ou de refuser la participation de tout membre qui se comporte d’une manière qui met en danger la sécurité ou perturbe l’environnement d’entraînement.
6. Services supplémentaires & Vente d’équipement
6.1 Outre les abonnements, le club propose des services ponctuels (par ex. camps, examens, marchandises) qui sont facturés séparément et soumis aux conditions publiées sur notre site web ou communiquées par chat ou verbalement.
6.2 Les ventes d’équipement (par ex. uniformes, équipement de protection) sont soumises aux conditions de vente appliquées par le revendeur d’origine (par ex. paiement à l’avance, aucun retour sauf défaut).
7. Responsabilité & Assurance
7.1 L’entraînement aux sports de combat comporte des risques inhérents. Les membres s’entraînent à leurs propres risques et sont responsables de s’assurer qu’ils disposent d’une assurance accident et maladie adéquate.
7.2 La responsabilité du club est limitée aux dommages causés par une faute intentionnelle de ses instructeurs ou de son personnel. Le club n’est pas responsable du vol, de la perte d’objets personnels ou de dommages indirects.
8. Modifications & Notifications
8.1 Le club peut modifier ces CGV ou le règlement intérieur en donnant un préavis écrit ou électronique aux membres avec un délai de 10 jours. Si un membre n’accepte pas les modifications et choisit de résilier son abonnement, un remboursement au prorata pour la période d’abonnement restante sera accordé, hors frais d’adhésion. L’utilisation continue de l’adhésion après la date d’entrée en vigueur constitue une acceptation des modifications.
8.2 Les notifications, factures et autres communications seront envoyées à l’adresse e-mail fournie lors de l’inscription.
9. Protection des données & Confidentialité
9.1 Notre politique de confidentialité est disponible sur notre site web (lien dans la section pied de page).
10. Droit applicable & Juridiction
10.1 Ces CGV et tous les contrats d’adhésion sont régis par le droit suisse.
10.2 Les litiges sont soumis au tribunal compétent de Bâle, sauf accord contraire.
Pour les plans d’adhésion actuels, les frais et les conditions détaillées, veuillez vous référer à la section tarifs de notre site web.